Arbeidsongevallen in de private sector <p>Dit boek, verschenen in de APR-reeks, biedt een wetenschappelijk onderbouwd en praktijkgericht naslagwerk over arbeidsongevallen in de private sector.</p>

Arbeidsongevallen in de private sector

Dit boek, verschenen in de APR-reeks, biedt een wetenschappelijk onderbouwd en praktijkgericht naslagwerk over arbeidsongevallen in de private sector.

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Auteurs: M.A. Masschelein Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 21/11/2023

Arbeidsongevallen in de private sector <p>Dit boek, verschenen in de APR-reeks, biedt een wetenschappelijk onderbouwd en praktijkgericht naslagwerk over arbeidsongevallen in de private sector.</p>
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Description

Dit werk bespreekt de belangrijkste aspecten van de arbeidsongevallenreglementering aan de hand van de klassieke indeling uit de Arbeidsongevallenwet:

  • Het personeel toepassingsgebied: wie valt onder de Arbeidsongevallenwet?
  • Een bespreking van de kernbegrippen ‘arbeidsongeval’, ‘ongeval wegens de uitvoering van de arbeidsovereenkomst’ en ‘arbeidswegongeval’, met verduidelijking van de bewijsvoering
  • De schadeloosstelling: welke schadeposten zijn onder welke voorwaarden vergoedbaar? Is er een mogelijkheid tot cumulatie met sociale zekerheidsuitkeringen?
  • Het begrip basisloon: hoe wordt het basisloon berekend voor de verschillende categorieën van werknemers?
  • De gevolgen voor het gemeen aansprakelijkheidsrecht en de WAM: wie geniet er immuniteit ? Wat is de draagwijdte van het cumulatieverbod?  Hoever reikt de subrogatoire vordering van de arbeidsongevallenverzekeraar en Fedris?
  • De draagwijdte van de verzekeringsplicht: wat zijn de sancties bij niet-verzekering en bij schending van de contractuele verplichtingen uit de verzekeringsovereenkomst?
  • Bespreking van de administratieve en de gerechtelijke procedure en in het verlengde daarvan de regels over de verjaring

De herziening: onder welke voorwaarden kan een bestaande regeling worden herzien?

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Détails sur le produit

Date de publication

21/11/2023

Moyen

562 pages

Code de commande

BP/APR-IE23097

Type de publication

E-book + papier

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