De arbeidsongevallenverzekering voor de private sector neemt in het geheel van onze socialezekerheidswetgeving een bijzondere plaats in. Ze heeft als specifiek kenmerk niet alleen dat het stelsel wordt uitgevoerd door privaatrechtelijke organismen, maar bovendien dat de juridische grondslag voor elke verzekeringsdekking gesitueerd is in een privaatrechtelijk verzekeringscontract, waarbij de werkgever zijn werknemers verzekert bij een verzekeringsonderneming naar eigen keuze. In dit boek komen aan bod de verzekeringsplicht en de sanctionering daarvan, de verplichtingen van de verzekeringsondernemingen, en de opdrachten van Fedris.
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Date de publication: 03/09/2019
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