De Notariswet - vierde herwerkte uitgave <p>In dit Algemeen Deel van de Reeks Notarieel Recht schetst auteur Luc Weyts de kernprincipes van het zuiver notarieel recht aan de hand van de Notariswet, de Deontologische Code en het Algemeen Reglementair Kader m.b.t. de Notariële Praktijk. </p>

De Notariswet - vierde herwerkte uitgave

In dit Algemeen Deel van de Reeks Notarieel Recht schetst auteur Luc Weyts de kernprincipes van het zuiver notarieel recht aan de hand van de Notariswet, de Deontologische Code en het Algemeen Reglementair Kader m.b.t. de Notariële Praktijk. 

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Auteurs: L. Weyts Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 03/05/2023

De Notariswet - vierde herwerkte uitgave <p>In dit Algemeen Deel van de Reeks Notarieel Recht schetst auteur Luc Weyts de kernprincipes van het zuiver notarieel recht aan de hand van de Notariswet, de Deontologische Code en het Algemeen Reglementair Kader m.b.t. de Notariële Praktijk. </p>
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De auteur beschrijft het notarieel beroep in al zijn facetten, analyseert de redactie van de notariële akte in detail, bekijkt de notarisfiguur, de beroepsorganisatie, het notariskantoor, de deontologie en de notariële aansprakelijkheid, dit alles met referenties naar rechtspraak en rechtsleer.

In deze vierde editie licht de auteur de nieuwigheden toe uit de wet van 22 november 2022 tot wijziging van de wet op het notarisambt en tot invoering van een tuchtraad voor de notarissen:

  • nieuwe figuur van de toegevoegde notaris;
  • aanpassing notarieel examen;
  • afschaffing getuigen bij notarieel testament;
  • hervorming tuchtrecht.

Ook deze nieuwe bepalingen komen aan bod: het nieuwe erf- en huwelijksvermogensrecht,  het nieuwe wetboek van vennootschappen en verenigingen, het nieuwe bewijs- en contractenrecht, oude en recente versies van het Burgerlijk Wetboek.

Dit alles in het kader van een digitale notariële wereld en de opportuniteit van blockchain en artificiële intelligentie.

Bijgewerkt tot 31 december 2022.

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03/05/2023

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Type de publication

E-book + Papier

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