Dit handboek is het eerste dat alle bijzondere en juridisch-technische aspecten van ondersplitsing bij appartementseigendom grondig uitdiept. Met modellen, klaar voor gebruik in de praktijk.
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Date de publication: 07/10/2019
Een eigenaar kan zijn recht op een gebouw of op een groep van gebouwen met de daarbij behorende grond splitsen in appartementen.
Wanneer de objecten van splitsing gecompliceerder worden of groter uitvallen, kan het van belang zijn gebruik te maken van ondersplitsing. Dit betekent de splitsing van een appartementseigendom in kleinere onderdelen.
De Appartementswet zelf bevat slechts enkele summiere regels over ondersplitsing en legt niet uit hoe dit regime werkt in de praktijk.
In het boek ‘De uitgifte van een ondersplitsingsakte bij appartementseigendom’ wordt deze complexe materie stap voor stap uitgelegd:
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