Deskundigen in het strafproces. Algemene beginselen

Deskundigen in het strafproces. Algemene beginselen

Auteurs: B. De Smet Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 30/09/2015

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De tijd dat het strafproces afhing van getuigenissen en bekentenissen is voorbij. De strafrechter kan een beroep doen op tal van specialisten om bewijsproblemen van technische aard op te lossen (zoals DNA-experten, ingenieurs, psychiaters, branddeskundigen, toxicologen). Het deskundigenonderzoek is een belangrijke onderzoeksdaad, die vaak veel gewicht in de schaal legt. Het wettelijk kader is evenwel zwak, bevat vele gaten (art. 43, 44 en 278 Sv.). Magistraten en deskundigen mogen echter niet uitgaan van de regel ‘alles wat niet verboden is, is toegelaten’. Het deskundigenonderzoek is immers omringd met vele nietigheden, die vanuit de rechtspraak zijn ontstaan (zoals het beginsel van specialiteit van de expertise).

Het boek bevat een overzicht van de soms complexe regels over de aanstelling van de deskundige, zijn plichten, de rechten van verdediging, de bewijswaarde van het verslag en de berekening van erelonen. Ook praktische vragen komen aan bod, zoals: mag de deskundige juridische standpunten innemen? Mag de deskundige stukken gebruiken die onwettig door een partij zijn bekomen? Recente wetgeving is verwerkt, zoals de Antigoon-Wet van 24 oktober 2013 en de Wet van 10 april 2014 inzake de erkenning van deskundigen, alsook toepasselijke rechtspraak. 

De reeks Recht & Praktijk biedt u als praktijkjurist hanteerbare monografieën over relevante onderwerpen. Elk werk bevat een diepgaande analyse van een concrete problematiek en een beschrijving van de actuele stand van de wetgeving, rechtspraak en rechtsleer daaromtrent.  

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30/09/2015

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E-book + papier

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