Erfpacht, recht van opstal en vruchtgebruik <p>Hoe maakt u optimaal gebruik van deze constructies?</p>

Erfpacht, recht van opstal en vruchtgebruik

Hoe maakt u optimaal gebruik van deze constructies?

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Auteurs: Kizzy Wandelaer Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 06/08/2018

Erfpacht, recht van opstal en vruchtgebruik <p>Hoe maakt u optimaal gebruik van deze constructies?</p>
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Erfpacht, recht van opstal en vruchtgebruik zijn oude rechtsfiguren die vandaag nog vaak gebruikt worden o.a. bij vastgoedtransacties. Hoewel deze instrumenten wel eens als ‘oubollig’ worden omschreven, worden zij zeer frequent gebruikt, niet in het minst door ondernemingen. Fiscale optimalisatieis zijn hier vaak de drijfveer. De fiscus gaat hier echter niet onbeperkt in mee. De zogenaamde “turbo-vruchtgebruikconstructies” bijvoorbeeld worden meer en meer geviseerd en geherkwalificeerd in een voor de belastingplichtige fiscaal nadelig alternatief. De invoering van de vernieuwde antimisbruikbepaling helpt hierbij. Maar heeft de fiscus in alle gevallen gelijk?

In dit boek wordt elk van deze rechten bekeken vanuit een civielrechtelijk oogpunt. Daarnaast staat de auteur ook stil bij de boekhoudkundige verwerking ervan. Het derde deel behandelt de fiscale aspecten. Het fiscale luik rond erfpacht, opstal en vruchtgebruik is constant in beweging. Recente vonnissen, arresten en rulings zijn hiervan getuige.
Dit boek onderscheidt zich van andere publicaties door een globaal overzicht te geven van zowel de burgerrechtelijke, de boekhoudkundige als de fiscale behandeling van erfpacht, opstal en vruchtgebruik. De auteur focust zich daarbij op de hoofdlijnen eerder dan op de details. Dit om een werkinstrument te zijn voor verschillende doelgroepen, zoals accountants, boekhouders, revisoren, fiscalisten en juristen. Dit boek is het resultaat van de interpretatie van verschillende bronnen en wetsartikelen.


Kizzy Wandelaer heeft reeds 17 jaar ervaring in het verlenen van juridisch en fiscaal advies aan (middel) grote ondernemingen, familiebedrijven en hun aandeelhouders en dit met betrekking tot de optimalisatie van vastgoedinvesteringen, herstructureringen en vermogensplanning. Zij is werkzaam voor KPMG Belastingconsulenten.

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Détails sur le produit

Date de publication

06/08/2018

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0 pages

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9789403004464

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BP/ERFPACF-ED18F01

Type de publication

achat unique

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