Fiscaal Compendium - Douane en accijnzen <p>Een volledig overzicht van de Europese en Belgische wetgeving inzake douane- en accijnsrecht, aangevuld met de belangrijkste rechtspraak.</p>

Fiscaal Compendium - Douane en accijnzen

Een volledig overzicht van de Europese en Belgische wetgeving inzake douane- en accijnsrecht, aangevuld met de belangrijkste rechtspraak.

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Auteurs: Alexander Baert Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 03/01/2023

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Fiscaal Compendium – Douane en accijnzen biedt een volledig overzicht van de vigerende Europese en Belgische wetgeving inzake douane- en accijnsrecht, aangevuld met de belangrijkste rechtspraak.

Het boek is opgebouwd uit drie delen: douane, accijnzen en procedure. Het onderdeel douane maakt u wegwijs in de heffingsgrondslagen van het douanerecht, met name classificatie, oorsprong en waarde van de goederen.

  • Er wordt ook uitvoerig aandacht besteed aan de diverse douaneregelingen.
  • Daarna worden de regels met betrekking tot het bezit en de handel in accijnsgoederen besproken.
  • Ten slotte wordt er nog dieper ingegaan op de relatie tussen de belastingplichtige en de administratie van douane en accijnzen, zowel wat betreft de administratieve procedures, als de burgerlijke en strafrechtelijke geschillen die gevoerd worden voor de rechtbank.

Dit boek verschijnt in de reeks Fiscaal Compendium, in samenwerking met de Fiscale Hogeschool Brussel, onder hoofdredactie van Herman De Cnijf (Directeur Fiscale Hogeschool, Prof. Fiscale Hogeschool en Odisee) en Luc Maes (Prof. Fiscale Hogeschool en Prof. em. UA). Deze boekenreeks bundelt en structureert informatie van alle takken van het fiscaal recht. Ieder boek in de reeks behandelt een specifieke tak van het fiscaal recht. u krijgt een grondig overzicht van de wetgeving, de rechtspraak en de circulaires, voorzien van een diepgaande commentaar van een specialist, docent aan de Fiscale Hogeschool, inclusief vele duidelijke voorbeelden en praktische tips.

Neem een abonnement op de reeks Fiscaal Compendium en geniet een extra korting van 15 % bovenop de voordelige abonnementsprijs van dit boek. U ontvangt dan automatisch elk nieuw boek in de reeks.

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Détails sur le produit

Date de publication

03/01/2023

Moyen

326 pages

ISBN

9789403027814

Code de commande

BP/FCDOU-EY22001

Type de publication

E-book & Papier

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