Le chômage en 2 volumes

Volume 1 - Le chômage : conditions d’admission, conditions d’octroi et indemnisation

La réglementation du chômage est vaste, complexe et mouvante. Cette contribution sera consacrée à l’analyse des conditions d’admissibilité et des conditions d’octroi pour bénéficier des allocations de chômage. Nous passerons en revue non seulement les conditions posées à l’admission ou l’octroi des allocations consignées dans le la réglementation mais nous analyserons également l’importante jurisprudence qui vient expliciter ou définir certaines notions.

La dernière partie sera consacrée à l’indemnisation qui varie en fonction de la situation familiale, de la dernière rémunération, mais surtout, depuis la réforme des allocations, en fonction du passé professionnel.

Ce texte est rédigé par Laurence Markey avec la collaboration de Monsieur Jean-François Funck qui a été à l’origine de la rédaction de cette contribution.

Volume 2 - Le chômage : statuts particuliers et procédure

Au-delà des règles générales d’admission et d’indemnisation, l’assurance chômage compte également de multiples régimes particuliers auxquels peuvent s’appliquer, le cas échéant, des règles dérogatoires. Le statut de l’artiste et la situation des travailleurs à temps partiel illustrent parfaitement la complexité de ces règles qui, par ailleurs, rendent la compréhension du système de l’assurance chômage encore plus difficile pour les assurés sociaux. Cette difficulté à appréhender le système de l’assurance est encore renforcée par la 6ème réforme de l’État qui a transféré une série de compétences du fédéral vers les entités fédérées. L’occasion est, ici, de faire le point sur la situation des travailleurs ALE et des travailleurs titres-services.

Outre les conditions de fond pour bénéficier des allocations de chômage, une certaine procédure est de mise dans le cadre de l’introduction des demandes, du traitement des dossiers. Ce second volume s’attachera donc à expliciter les procédures qui sont consignées dans la réglementation et qui portent tant sur les délais et la manière d’introduire une demande que sur la procédure en révision administrative et la récupération des allocations de chômage.

Enfin, l’assurance chômage, c’est aussi une politique de contrôle. Dénommée « sauvegarde du système » par l’administration elle-même, cette surveillance s’opère à différents niveaux. Les plus connus sont la surveillance du travail au noir, de la situation familiale et de l’incapacité de travail. Les politiques menées ces dernières années présagent sans doute aussi de contrôles de plus en plus fréquents et de plus en plus drastiques dans ces domaines.

Faites le point complet sur 6 questions de droit social par an, avec les monographies de la collection « Études pratiques de droit social ». Cette série se compose de monographies abordant des sujets d'actualité et des sujets classiques du droit du travail et du droit de la sécurité sociale. Son but est de donner, pour chacun des thèmes abordés, un état de la question à la fois scientifique et pratique, en combinant pragmatisme et juridisme, de par ses références à la législation, à la jurisprudence et à la doctrine.Sous la supervision de Charles-Eric Clesse, cette collection s'adresse à l'ensemble des praticiens du droit social, qu'ils œuvrent au sein de l'entreprise ou hors entreprise.La collection fournit une information professionnelle, applicable, et actuelle. Elle est une des rares publications juridiques à se pencher régulièrement et en détail sur la législation sociale.