Onrechtmatige bedingen Deze uitgave bevat een gedetailleerde artikelsgewijze bespreking van de regelen inzake onrechtmatige bedingen (zowel van deze die gelden in b2c-relaties als deze die toepassing vinden b2b verhoudingen).

Onrechtmatige bedingen

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Date de publication: 08/04/2020

Onrechtmatige bedingen Deze uitgave bevat een gedetailleerde artikelsgewijze bespreking van de regelen inzake onrechtmatige bedingen (zowel van deze die gelden in b2c-relaties als deze die toepassing vinden b2b verhoudingen).
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Meer concreet liggen de regelen inzake onrechtmatige bedingen vervat in Boek VI van het Wetboek van Economisch Recht. Deze uitgave bevat een gedetailleerde artikelsgewijze bespreking van de regelen inzake onrechtmatige bedingen (zowel van deze die gelden in b2c-relaties als deze die toepassing vinden b2b verhoudingen). Zowel het toepassingsgebied, de algemene toetsingsnorm, de lijsten van onrechtmatige bedingen als de nietigheidssanctie komen uitgebreid aan bod. Bij de bespreking van de b2c regelen wordt in het bijzonder aandacht besteed aan de rechtspraak van het Hof van Justitie (aangezien deze de laatste jaren een belangrijke impact heeft gehad op de interpretatie van de Belgische regelen). Bij de bespreking van de nieuwe b2b-bepalingen wordt steeds gewezen op verschillen met de bestaande regelen voor b2c overeenkomsten.

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08/04/2020

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9789403015903

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BP/ARTCOMF-EB19F02

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achat unique

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