Verbintenissenrecht in de onderneming - VPG-studiecyclus 2020 Dit boek betreft het schriftelijke verlengstuk van de studiecyclus “Verbintenissenrecht in de onderneming”, die het Vlaams Pleitgenootschap bij de balie te Brussel in het najaar van 2020 heeft georganiseerd.

Verbintenissenrecht in de onderneming - VPG-studiecyclus 2020

Dit boek betreft het schriftelijke verlengstuk van de studiecyclus “Verbintenissenrecht in de onderneming”, die het Vlaams Pleitgenootschap bij de balie te Brussel in het najaar van 2020 heeft georganiseerd. Montrer plus

Auteurs: A. Van Oevelen, S. De Pourcq, N. Appermont, N. Hallemeesch, B. Bellen, B. Hermans, B. Verbelen, K. Hendrickx - Editors: W. Vandenbussche, C. De Backere Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 04/12/2020

Verbintenissenrecht in de onderneming - VPG-studiecyclus 2020 Dit boek betreft het schriftelijke verlengstuk van de studiecyclus “Verbintenissenrecht in de onderneming”, die het Vlaams Pleitgenootschap bij de balie te Brussel in het najaar van 2020 heeft georganiseerd.
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Het eerste deel met als titel “een rechtsdomein in beweging” heeft betrekking op de verdere ontplooiing van het verbintenissenrecht in de onderneming, dankzij een overzicht van een aantal ontwikkelingen in het domein, met bijzondere aandacht voor rechtspraak van het Hof van Cassatie, en een bijdrage over de impact van de wet van 4 april 2019 over misbruik van economische afhankelijkheid, onrechtmatige bedingen en oneerlijke marktpraktijken tussen ondernemingen.

In een tweede deel komt de vennootschapsrechtelijke dimensie van de onderneming aan bod, via bijdragen over bijzondere aandachtspunten bij verklaringen en garanties door de verkoper(s) in overnameovereenkomsten en de verhouding tussen en de (al dan niet onderscheiden) rechtsgevolgen van statuten en aandeelhoudersovereenkomsten.

Het laatste deel is gewijd aan de inning van schuldvorderingen door ondernemingen. Daarin staat (uiteraard) de factuur centraal, als hét instrument bij uitstek waarmee een onderneming het bestaan van een schuldvordering in geld aantoont. Het boek besluit met een kritische doorlichting van (de wet op) de minnelijke invordering van consumentenschulden.

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Détails sur le produit

Date de publication

04/12/2020

Moyen

238 pages

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BP/VPGB-IE20001

Type de publication

E-book + papier

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