Woningkwaliteitsbewaking in het Vlaamse Gewest <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;">Dit boek beschrijft voor het Vlaamse Gewest de verschillende instrumenten die kunnen worden ingezet om aan woningkwaliteitsbewaking te doen. Het is de derde, volledig herwerkte editie.</p>

Woningkwaliteitsbewaking in het Vlaamse Gewest

Dit boek beschrijft voor het Vlaamse Gewest de verschillende instrumenten die kunnen worden ingezet om aan woningkwaliteitsbewaking te doen. Het is de derde, volledig herwerkte editie.

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Auteurs: T. Vandromme Montrer plus Montrer moins

Date de publication: 23/01/2024

Woningkwaliteitsbewaking in het Vlaamse Gewest <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;">Dit boek beschrijft voor het Vlaamse Gewest de verschillende instrumenten die kunnen worden ingezet om aan woningkwaliteitsbewaking te doen. Het is de derde, volledig herwerkte editie.</p>
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Dit boek beschrijft voor het Vlaamse Gewest de verschillende instrumenten die kunnen worden ingezet om aan woningkwaliteitsbewaking te doen. Het is de derde, volledig herwerkte editie.

Na een algemene situering waarin het grondrecht op wonen en de bevoegdheidsverdeling inzake huisvesting wordt besproken, wordt uitgebreid stil gestaan bij algemeen kader van de woningkwaliteitsbewaking (toepassingsgebied van de Vlaamse Codex Wonen van 2021, het begrippenkader, de gewestelijke en gemeentelijke woningkwaliteitsvereisten, het conformiteitsonderzoek en de woningcontroleurs).

Nadien komen de administratieve en strafrechtelijke procedure uit de Vlaamse Codex Wonen van 2021 aan bod, maar ook de onbewoonbaarverklaring volgens de Nieuwe Gemeentewet. Daarnaast wordt tevens ingegaan op de fiscale handhavingsprocedures op gewestelijk en gemeentelijk niveau. Vervolgens worden ook de federale strafbepalingen inzake huisjesmelkerij en de herhuisvestingsproblematiek onderzocht.

Het boek eindigt met de private handhaving van woningkwaliteitsgebreken, m.n. de gevolgen van woningkwaliteitsgebreken op een lopende huurovereenkomst.

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23/01/2024

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E-book + papier

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