Frayez-vous un chemin dans la complexité du paysage fiscal avec Tiberghien
Même le fiscaliste le plus chevronné sait que conserver une vue d’ensemble des réglementations pertinentes constitue un réel défi. Le cabinet d’avocats Tiberghien est également conscient qu’il est de plus en plus difficile de résoudre les questions fiscales.
Afin de vous guider dans le paysage fiscal chaotique, le cabinet rédige depuis 1955 Tiberghien - Manuel de droit fiscal. L’ouvrage est devenu la référence par excellence dans le domaine de la fiscalité. Cette année, le manuel en est à sa 40e édition. Les différences avec la première parution sont énormes : le nombre de pages a été multiplié par six et celui des auteurs ne cesse de croître.
Ce sont cette fois pas moins de 102 auteurs, tous avocats et économistes du cabinet Tiberghien et Tiberghien economics, qui se sont attelés à sa rédaction. En d’autres termes, la fiscalité est tellement complexe qu’il est désormais impossible pour un seul auteur de la traiter dans un volume unique.
Comment Albert Tiberghien perçoit la complexité du droit fiscal dès 1955
En 1955, Albert Tiberghien, fondateur du cabinet d’avocats du même nom, rédigeait la première édition du Manuel de droit fiscal. À l’époque, il était déjà conscient de la complexité de la fiscalité belge.
Dans ses mémoires, il exprimait l’espoir qu’en 2015 – l’année où il aurait eu 100 ans –, nos décideurs politiques se rendraient compte de la complexité ‘monstrueuse’ du système belge, en particulier du système d’imposition des revenus. Son espoir fut vain. En témoigne le fait que la taille du Manuel de droit fiscal n’a cessé de croître depuis sa première publication.
Par conséquent, on rencontre de moins en moins d’experts fiscaux-généralistes comme l’était Albert Tiberghien dans le paysage fiscal. Il en va de même pour les juristes en droit fiscal. Ceux qui ne se sont pas spécialisés ou qui ne peuvent pas faire appel à des collègues spécialistes, courent le risque de passer à côté de certains aspects.
Le Manuel de droit fiscal de Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.
La 40e édition du Manuel à l’honneur : l’ouvrage de référence le plus complet et le plus à jour du marché
Avec le Manuel de droit fiscal, le cabinet Tiberghien s’efforce chaque année de fournir aux fiscalistes, juristes d’entreprise, avocats, experts-comptables, réviseurs, magistrats, fonctionnaires, décideurs politiques – bref, à toute personne concernée par la fiscalité – un guide fiscal pour l’année à venir. Un point de départ indispensable pour toute recherche dans le labyrinthe complexe de la fiscalité. C’est le principe directeur du Manuel depuis sa première publication.
Le Manuel vise l’exhaustivité. Il parcourt l’ensemble de la fiscalité. Il adopte une approche holistique de la fiscalité, tout comme le cabinet Tiberghien pour le traitement de ses dossiers. Chaque chapitre est rédigé par des auteurs spécialisés dans un domaine bien spécifique.
Alors que la première édition de l’ouvrage en comptait 479, celle d’aujourd’hui totalise 2 994 pages réparties en deux volumes. C’est six fois plus qu’à l’époque, et à nouveau 160 pages de plus que l’an dernier. Si vous placiez toutes les pages sur une ligne, cette ligne serait aussi longue que pas moins de 6 terrains de football.
Et tandis que la première édition était l’œuvre d’une seule personne qui s’était retirée à Nice pendant des mois, ce sont cette fois pas moins de 102 avocats et économistes de Tiberghien et Tiberghien economics qui ont rédigé cette nouvelle publication. À 24 ans, l’avocat Jeff Konings est le plus jeune de ces auteurs. Il s’agit de sa première participation à la rédaction du manuel. C’est en revanche la 23e participation de l’avocat Bernard Peeters, ce qui en fait le plus ancien contributeur. Ensemble, ils ont travaillé plus de 1 600 heures, soit environ un an, sur cette 40e édition. Tout comme pour Albert Tiberghien, ils l’ont rédigée isolément, à cause du coronavirus.
À quels changements peut-on s’attendre dans cette édition ?
Le traitement du Code du recouvrement (plus précisément le ‘Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales’) a été complètement et profondément remanié dans cette 40e édition. Cette loi a été publiée au Moniteur belge le 30 avril 2019 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2020. Elle figurait déjà dans l’édition précédente, mais la structure de cet élément a été revue et il est désormais plus pratique à utiliser.
Au niveau international, il convient surtout de souligner l’adoption du Pilier I et du Pilier II. Ce n’est qu’en décembre 2021 que l’OCDE a publié le texte final sur l’impôt minimum pour les groupes internationaux (Pilier II) et la Commission européenne sa proposition de directive pour l’harmoniser en Europe au 1er janvier 2023. On sera maintenant attentif à la poursuite de son déploiement, ainsi qu’aux résultats du Pilier I. L’an prochain, le Manuel va donc une fois encore prendre beaucoup plus d’ampleur.
La facilité d’utilisation avant tout pour tout professionnel de la fiscalité
Dans cette nouvelle édition, le cabinet a mieux structuré les différents chapitres afin que l’ouvrage puisse être consulté encore plus rapidement et de manière plus commode. La nouvelle publication est donc présentée encore plus clairement.
Et il ne s’agit pas seulement d’un ouvrage de référence pour d’autres publications. Les cours et tribunaux se réfèrent aussi régulièrement au Manuel. L’applicabilité et la facilité d’utilisation du livre par les professionnels du droit sont donc clairement aussi des priorités.
Contrairement à d’autres manuels, le caractère du Manuel Tiberghien est encyclopédique. L’édition bilingue le rend unique sur le marché.
À propos de Tiberghien
Le cabinet d’avocats Tiberghien est spécialiste de tous les aspects de la fiscalité (transfrontalière) et du droit (patrimonial) de cohabitation. Tiberghien conseille, négocie, fait office de médiateur et mène toutes les procédures dans tous les domaines, et travaille pour les entreprises, les particuliers et les autorités gouvernementales. L’approche du cabinet est unique : sa propre expertise (fiscale) multidisciplinaire se complète d’un travail personnalisé, spécifique aux besoins de chaque dossier ou client, qu’il s’agisse d’analyse économique, transfer pricing, évaluations, conformité ou family governance. Tiberghien peut pour ce faire s’appuyer sur un vaste réseau (inter)national d’entreprises, de juristes et de fiscalistes.
Sur le marché belge, Tiberghien est le plus grand cabinet fiscal indépendant, disposant de la plus grande expérience et comptant plus de 120 avocats spécialisés répartis dans quatre bureaux. Le cabinet dispose également d’un bureau au Luxembourg et est représenté à Zurich. Grâce à sa collaboration avec Tiberghien economics, prestataire de services spécialisé en économie, Tiberghien propose des services fiscaux intégrés à 360°.
Découvrez Tiberghien - Manuel de droit fiscal
Le Manuel de droit fiscal Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.