Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année.

Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?

Vous trouverez toutes les réponses à ces questions et à bien d'autres dans l'ouvrage.

Ouvrage compact et pratique sur tout ce qui concerne les pensions dans notre pays (régimes des salariés, indépendants, fonctionaires, pensions garanties, médiation, adresses utiles, relevé des textes légaux, etc.).

Le Manuel ‘Un Service Fiscal Pratique 2019’ de Lieven Van Belleghem est la référence pour les professionnels de la banque, de l’assurance et les comptables-fiscalistes et experts-comptables. Cet ouvrage contient 760 pages d’informations fiscales et 4900 références à la jurisprudence, à la législation et aux commentaires administratifs. Indispensable dans votre bibliothèque.

Sous la coordination de Charles-Albert van Oldeneel

La loi du 6 décembre 2018 transposant la directive dite « IDD » sur la distribution d'assurances est entrée en vigueur le 28 décembre 2018. Elle abroge notamment l’ancien cadre réglementaire AssurMiFID et intègre les nouvelles dispositions dans la partie 6 de la loi de 2014 relative aux assurances

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

L’objectif des auteurs est de se concentrer sur la responsabilité civile de l’intermédiaire d’assurances au regard de sa relation avec son client, le (candidat) preneur d’assurance.

André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions. Il offre, pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Chaque réponse est adaptée à la situation décrite, tout en abordant des hypothèses connexes permettant d’offrir une vision complète de la problématique.

L’utilisation des nouvelles technologies par le monde de l’entreprenariat devient une obligation si l’on veut voir son entreprise exister (partie I) et perdurer (partie II). Cet ouvrage collectif écrit par huit auteurs aux compétences pluridisciplinaires est avant tout un outil de travail. Il permettra de comprendre les enjeux et les tendances de l’e-business en entreprise. 

Dans cet ouvrage, Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent d’assurances, de sa naissance à sa fin. L’auteur examine les grandes lignes du statut des agents et sous-agents d’assurances.

Cet ouvrage unique examine dans le détail les pensions légales et complémentaires d’entreprises au Grand-Duché de Luxembourg tenant compte du caractère transfrontalier que le sujet implique.

Conçu avant tout comme un outil pratique, l’ouvrage est accessible à tout acteur (luxembourgeois et transfrontalier) intéressé par le sujet.

Le contrat d’agence de banque est réglementé par des dispositions impératives dont certaines sont exceptionnelles s’agissant d’un contrat liant deux parties indépendantes, travaillant en dehors d’un contrat de travail. Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent de banque, de sa naissance à sa fin. Un ouvrage fondamental.

Coordination : van Oldeneel C-A.

Le présent dossier fait le point sur l’ensemble des aspects de la réforme et ses incidences concrètes. Les travaux au niveau européen ne sont pas oubliés. La mise en œuvre des nouveaux et futurs textes communautaires (règlement PRIIPs, directives IMD2 et MiFID2) risque en effet de bouleverser à moyen terme un cadre juridique encore mouvant auquel les professionnels se seront tout juste adaptés.

Le présent ouvrage s’adresse aux professionnels de l’assurance, tant souscripteurs que gestionnaires de sinistres, mais aussi aux gestionnaires des risques des entreprises.

Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d'assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.

Le présent dossier fait le point sur le cadre juridique actuel et futur applicable à l’e-business, en mettant l’accent sur les législations reconnaissant la signature et le commerce électroniques ainsi que sur les projets en cours relatifs aux services « de confiance » tels que l’archivage et le recommandé électroniques.

Comment créer, en tant qu’intermédiaire en assurances, un modèle d’entreprise à succès dans un marché en mutation ?

Ce nouveau dossier du Bulletin des assurances constitue un outil de référence pour les lecteurs souhaitant avoir une vue concrète sur les changements intervenus – et à intervenir – dans le domaine de la compliance en assurance.