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Code des médias et de la communication

Code des médias et de la communication

Carine Doutrelepont, Geneviève Toussaint, Max...

Les deux tomes du Code de droit des médias et de droit de l’information permettent de naviguer dans les différentes strates législatives complexes des matières traitées, allant des niveaux international et européen au droit belge de l’Autorité fédérale et des entités fédérées.

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Mémento de la circulation routière 2019

Mémento de la circulation routière 2019

Acolty, J.

Des réponses claires à toutes les questions en matière de circulation routière.

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Code de droit de la circulation routière 2019

Code de droit de la circulation routière 2019

Philippe Joos

Nouvelle édition!

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Les pensions complémentaires pour salariés

Les pensions complémentaires pour salariés

Sous la direction de Corinne Merla & Elise La...

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

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Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Pierre Doyen

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

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L'assurance responsabilité civile exploitation et après livrais...

L'assurance responsabilité civile exploitation et après livrais...

Bruno Devos

L’ouvrage contient toutes les informations utiles relatives à la nouvelle obligation d’assurance découlant de la loi du 31 mai 2017 sur l’assurance RC décennale.

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Les accidents du travail dans le secteur public

Les accidents du travail dans le secteur public

E. Soyeurt

L’ouvrage incontournable pour permettre au praticien d’appréhender le régime d’indemnisation des accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail propre au secteur public.

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Data Protection - L'impact du GDPR en assurance

Data Protection - L'impact du GDPR en assurance

ANDRÉ-DUMONT J.-C. ; BRUYNDONCKX B.; DE BOT ...

Le présent dossier aborde l’ensemble des questions qui découlent du GDPR et qui concernent plus particulièrement le secteur de l’assurance.

Disponible en version e-book

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Solvency II Analyse (critique) des nouvelles dispositions légal...

Solvency II Analyse (critique) des nouvelles dispositions légal...

André-Dumont J-C, Colpaert N., Jammaers C., K...

Les réformes se succèdent dans le secteur des assurances depuis la crise financière de 2008 : après Twin Peaks I et II, MiFID, PRIIPs…, voici Solvency II, instauré par une directive européenne du 25 novembre 2009 et transposé en droit belge par la loi du 13 mars 2016, entrée en vigueur le 23 mars de cette année.

Disponible en version e-book

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La responsabilité des professionnels de la santé

La responsabilité des professionnels de la santé

Thierry Vansweevelt. Préface de Jean-Luc Fagn...

Thierry Vansweevelt propose dans cet ouvrage un éclairage à 360° sur la matière. Il traite de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle du médecin et de l’hôpital mais aussi, de sujets que l’on analyse peu en doctrine : la responsabilité du dentiste, du pharmacien, du kinésithérapeute, de l’accoucheuse et de l’infirmier.

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Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalier

Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalier

P. Doyen

Cet ouvrage unique examine dans le détail les pensions légales et complémentaires d’entreprises au Grand-Duché de Luxembourg tenant compte du caractère transfrontalier que le sujet implique.

Conçu avant tout comme un outil pratique, l’ouvrage est accessible à tout acteur (luxembourgeois et transfrontalier) intéressé par le sujet.

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Circulation, responsabilité et assurances

Circulation, responsabilité et assurances

Baele I., Brewaeys L., Dellieu P., Dierckx de...

La Revue "Circulation, Responsabilité et Assurances" se penche principalement sur des sujets liés à la pratique, et constitue un fil d'Ariane qui vous permettra d'éviter tous les noeuds juridiques.

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Assuropolis Package Non-vie 1.0

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Le package avantageux Assuropolis Non-Vie 1.0 vous donne accès aux modules suivants: Information pratique Non-Vie, News Non-Vie et Commentaires sur la jurisprudence Non-Vie.

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Assuropolis - Bulletin des Assurances + archives en ligne

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Rédacteur en chef : van Oldeneel Ch-A.
Membres : André-Dumont J.-C., Deferme A., Follet J.-P., Longfils F., Sommerijns M., Van Den Hout E., Vander Borght M., Van Haute C.

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De Wit J., Kengen K., Vanheusden P., Vanwambe...

Une lettre d’information mensuelle reprenant les actualités juridiques en assurances auto. Accès aux archives en ligne depuis l’an 2000.

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André-Dumont J.-Ch., Byvoet A., Byvoet X., De...

Cette lettre s’adresse à toutes personnes ayant un intérêt pour les assurances notamment les courtiers, les gestionnaires de sinistres, les particuliers, les étudiants mais aussi les juristes et les avocats.

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