Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique.

Le Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues.

Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant permettant de réaliser des objectifs d’intérêt public qui appréhendent différemment la question des risques et des prix.

A l’achat du Mémento des marchés publics et PPP 2019  – Tome 1: Commentaire  et du Mémento marchés publics – Tome 2 : Code, vous profitez d’une remise de 15%.

Précis de l’insolvabilité de l’entreprise sous ses différents angles : droit économique, droit social, droit de l’environnement, droit judiciaire, droit fiscal, droit pénal et droit comptable.

L’ouvrage donne un aperçu complet et détaillé des réductions groupes-cibles fédérales et régionales des cotisations de sécurité sociale applicables aux travailleurs salariés du secteur privé et au personnel sous contrat de travail dans le secteur public.

L’ouvrage traite, de manière très pratique et concrète, la problématique du volontariat en l’abordant sous ses différents aspects.

Les deux tomes du Code de droit des médias et de droit de l’information permettent de naviguer dans les différentes strates législatives complexes des matières traitées, allant des niveaux international et européen au droit belge de l’Autorité fédérale et des entités fédérées.

L’ouvrage offre une analyse théorique et pratique de la réglementation européenne et belge sur la protection des données à caractère personnel.

L’ouvrage reprend les différentes étapes de la procédure avec les délais, le point de départ, les particularités et les prescriptions avec les références légales et de la jurisprudence.

Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée.

Fondateur: Albert Tiberghien†

Le Manuel de droit fiscal Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.

Avec cet ouvrage, vous trouverez en un clin d’œil le taux de TVA à appliquer à un travail immobilier particulier !

Une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de Justice et du Conseil d’Etat relatifs au droit des marchés publics rendus en 2018.

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

L’ouvrage incontournable pour permettre au praticien d’appréhender le régime d’indemnisation des accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail propre au secteur public.

Précieusement illustré par la jurisprudence la plus récente (arrêts prononcés jusqu'en janvier 2017), le livre analyse entre autres la réforme de la fonction publique fédérale en vigueur depuis le 1er octobre 2016, qui modifie substantiellem...

Nouvelle édition actualisée – Loi Salduz Bis

Après avoir défini ce qu'est une évaluation des risques, l'auteur met en lumière l'importance croissante qu'elle prend dans notre société de haute technicité à la lumière des développements sociétaux.

Il entre ensuite dans le vif du sujet en décrivant les différentes étapes de l'évaluation des risques, tant sous l'angle théorique et scientifique que sous l'angle pratique.