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Mémento social 2019/2

Mémento social 2019/2

van Eeckhoutte W., Taghon A., Van Oostveldt E.

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche !

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Paraîtra le 24/12/2019
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Chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la f...

Chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la f...

Mollet B., Debrulle A., De Marchi P.; Mise à ...

Votre travailleur a atteint un certain âge et ne souhaite plus travailler? Quelle solution envisager?

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Paraîtra le 13/12/2019
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Elections sociales 2020

Elections sociales 2020

Sophie Remouchamps

L’ouvrage analyse, de manière approfondie et actualisée, les différentes étapes de la procédure électorale (en ce compris de la notion d’unité technique d’exploitation).

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Les réductions groupes-cibles

Les réductions groupes-cibles

Myriam Coibion, Laurence Fourneau

L’ouvrage donne un aperçu complet et détaillé des réductions groupes-cibles fédérales et régionales des cotisations de sécurité sociale applicables aux travailleurs salariés du secteur privé et au personnel sous contrat de travail dans le secteur public.

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Primes de fin d'année 2019

Primes de fin d'année 2019

Myriam Dauphin

Ce dossier vous propose un aperçu des C.C.T. (sous-)sectorielles qui prévoient l'octroi d'une prime de fin d'année (modalités d'octroi, montant et époque du paiement).

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Le volontariat dans tous ses états

Le volontariat dans tous ses états

Michel Davagle

L’ouvrage traite, de manière très pratique et concrète, la problématique du volontariat en l’abordant sous ses différents aspects.

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Le règlement général sur la protection des données et sa mise e...

Le règlement général sur la protection des données et sa mise e...

J. Doornaert - Avocat, Simmons & Simmons LLP

L’ouvrage offre une analyse théorique et pratique de la réglementation européenne et belge sur la protection des données à caractère personnel.

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Protection de la maternité

Protection de la maternité

Jean Jacqmain

Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante.

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Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Baudouin Paternostre, Marie-Caroline Paternos...

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

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Licenciement et démission 2019

Licenciement et démission 2019

Le cabinet d'avocats Claeys & Engels

Cet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail: la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc.

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Congés circonstanciels 2019

Congés circonstanciels 2019

C. Mairy, F. Verbrugge, Partena Secrétariat S...

Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée.

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Le règlement de travail : un outil de gestion du personnel

Le règlement de travail : un outil de gestion du personnel

Marie-Paule Dellisse

Vous devez modifier le règlement de travail de votre entreprise ?

Cet ouvrage reprend quelques trucs et astuces pour vous aider à le réaliser, tout en conservant le meilleur équilibre possible entre le respect de la loi et les pratiques institutionnelles.

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Pensions complémentaires- Chronique de jurisprudence 2012-2018 

Pensions complémentaires- Chronique de jurisprudence 2012-2018 

Simon Pâques, Jan Van Gysegem

L’ouvrage aborde les décisions de jurisprudence rendues en matière de pensions complémentaires au cours de la période 2012-2018 en les accompagnant d’un exposé théorique si nécessaire. Il traite également de questions d’actualités en lien avec ces matières.

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Guide de la réglementation sociale pour les entreprises 2019.

Guide de la réglementation sociale pour les entreprises 2019.

Verbrugge Francis, Ex. Senior Legal Counsel, ...

Toute la réglementation sociale à portée de main. Approche pratique de la matière.

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Le respect de la vie privée et le RGPD au travail

Le respect de la vie privée et le RGPD au travail

O. Rijckaert, N. Lambert

Cet ouvrage aborde toutes les problématiques liées au respect de la vie privée dans la relation de travail, notamment au regard de la surveillance des travailleurs et du RGPD.

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Vacances annuelles et jours fériés 2019

Vacances annuelles et jours fériés 2019

Baltazar S., Schonnartz M.

Comment déterminer la durée des vacances ? Quand doit-on payer un pécule de vacances à un travailleur ? Que deviennent les jours de vacances en cas de changement de régime de travail ?

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Les pensions complémentaires pour salariés

Les pensions complémentaires pour salariés

Sous la direction de Corinne Merla & Elise La...

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

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Le temps de travail en perpétuel mouvement

Le temps de travail en perpétuel mouvement

Laura Ballarin, Bernard Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

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Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Pierre Doyen

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

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Les pensions du secteur public

Les pensions du secteur public

C. Merla, L. Markey, J. Markey

Cet ouvrage est dédié aux pensions légales de retraite et de survie du secteur public Il fait le point sur la réglementation actuelle en la matière, suite aux réformes successives intervenues ces dernières années.

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Licenciement collectif : règles juridiques et échos du terrain

Licenciement collectif : règles juridiques et échos du terrain

Olivier Wéry

Pour les 20 ans de la « loi Renault », une mise à jour utile reprenant les règles juridiques avec les jurisprudences récentes, des conseils pratiques, et un premier retour d’expérience.

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Le contrat de travail à temps partiel

Le contrat de travail à temps partiel

M. Davagle, P. Delchevalrie, L. Van Assche

L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.

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Le statut juridique et social des médecins spécialistes en form...

Le statut juridique et social des médecins spécialistes en form...

A. Bellemans

L’ouvrage incontournable pour comprendre la problématique belge des médecins spécialistes en formation et faire le point sur la législation.

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Gestion de l'espace-temps

Gestion de l'espace-temps

L. Ballarin, B. Lantin

L’ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail ainsi que des dérogations à ces règles permettant de répondre aux besoins concrets des entreprises en matière de durée du travail.

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