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Les pensions complémentaires en pratique 2019

Les pensions complémentaires en pratique 2019

Doyen P., André-Dumont J.-P., Devoet C., Merl...

Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année.

Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?

Vous trouverez toutes les réponses à ces questions et à bien d'autres dans l'ouvrage.

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Paraîtra le 23/12/2019
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Mémento de la circulation routière 2019

Mémento de la circulation routière 2019

Acolty, J.

Des réponses claires à toutes les questions en matière de circulation routière.

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Code de droit de la circulation routière 2019

Code de droit de la circulation routière 2019

Philippe Joos

Nouvelle édition!

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Un Service Fiscal Pratique 2019

Un Service Fiscal Pratique 2019

Lieven Van Belleghem

Le Manuel ‘Un Service Fiscal Pratique 2019’ de Lieven Van Belleghem est la référence pour les professionnels de la banque, de l’assurance et les comptables-fiscalistes et experts-comptables. Cet ouvrage contient 760 pages d’informations fiscales et 4900 références à la jurisprudence, à la législation et aux commentaires administratifs. Indispensable dans votre bibliothèque.

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Distribution d'assurances: d'AssurMiFID à IDD

Distribution d'assurances: d'AssurMiFID à IDD

Jean-Christophe André-Dumont, Joan Carette, A...

Sous la coordination de Charles-Albert van Oldeneel

La loi du 6 décembre 2018 transposant la directive dite « IDD » sur la distribution d'assurances est entrée en vigueur le 28 décembre 2018. Elle abroge notamment l’ancien cadre réglementaire AssurMiFID et intègre les nouvelles dispositions dans la partie 6 de la loi de 2014 relative aux assurances

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Les pensions complémentaires pour salariés

Les pensions complémentaires pour salariés

Sous la direction de Corinne Merla & Elise La...

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

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Micro-assurance: vers un marché inclusif de l'assurance ?

Micro-assurance: vers un marché inclusif de l'assurance ?

K. Bernauw, S. Roux & D. Millard

La micro-assurance vise, en tant que petit soeur du micro-financement, à un marché de l'assurance inclusif et ce, grâce à une réduction des seuils d'accès (lire: surtout des coûts)

Disponible en version e-book

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Nouveaux horizons des retraites : des comptes notionnels à la r...

Nouveaux horizons des retraites : des comptes notionnels à la r...

Pierre Devolder

Repenser le modèle du régime de pension du 1er pilier constitue un des grands défis de l’avenir. Parmi les stratégies de réforme, deux techniques ont émergées : les comptes notionnels et les régimes de répartition par points. L'ambition de cet ouvrage est de présenter les principes fondamentaux de ces nouveaux mécanisme, ainsi que leur logique actuarielle: "Avant de juger, il faut connaître..." P. Devolder

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Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Les régimes complémentaires de pension 2e pilier au Grand-Duché...

Pierre Doyen

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

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Les résidences secondaires à l'étranger

Les résidences secondaires à l'étranger

Wim Vermeulen (ed.), Evelyne Van Der Elst - C...

Une seconde résidence hors de nos frontières ?

  • Règles de droit fiscal
  • Droit privé international, droit successoral, régimes matrimoniaux,…
  • 21 pays : Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Brésil, Bulgarie, Dubaï, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Grèce, Irlande, Israël, Italie, Liban, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse et Turquie

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Responsabilité civile des intermédiaires d'assurances

Responsabilité civile des intermédiaires d'assurances

Ingrid Oleksy; Ly Chheng Chhor

L’objectif des auteurs est de se concentrer sur la responsabilité civile de l’intermédiaire d’assurances au regard de sa relation avec son client, le (candidat) preneur d’assurance.

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Data Protection - L'impact du GDPR en assurance

Data Protection - L'impact du GDPR en assurance

ANDRÉ-DUMONT J.-C. ; BRUYNDONCKX B.; DE BOT ...

Le présent dossier aborde l’ensemble des questions qui découlent du GDPR et qui concernent plus particulièrement le secteur de l’assurance.

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Solvency II Analyse (critique) des nouvelles dispositions légal...

Solvency II Analyse (critique) des nouvelles dispositions légal...

André-Dumont J-C, Colpaert N., Jammaers C., K...

Les réformes se succèdent dans le secteur des assurances depuis la crise financière de 2008 : après Twin Peaks I et II, MiFID, PRIIPs…, voici Solvency II, instauré par une directive européenne du 25 novembre 2009 et transposé en droit belge par la loi du 13 mars 2016, entrée en vigueur le 23 mars de cette année.

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101 questions en Assurance Auto

101 questions en Assurance Auto

André Verbeek

André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions. Il offre, pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Chaque réponse est adaptée à la situation décrite, tout en abordant des hypothèses connexes permettant d’offrir une vision complète de la problématique.

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Les entreprises et l'e-business : nouvelles tendances

Les entreprises et l'e-business : nouvelles tendances

S. Carneroli; F. Colantonio; D. Jacob; J-Ph. ...

L’utilisation des nouvelles technologies par le monde de l’entreprenariat devient une obligation si l’on veut voir son entreprise exister (partie I) et perdurer (partie II). Cet ouvrage collectif écrit par huit auteurs aux compétences pluridisciplinaires est avant tout un outil de travail. Il permettra de comprendre les enjeux et les tendances de l’e-business en entreprise. 

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L'agent d'assurances. Droits et obligations

L'agent d'assurances. Droits et obligations

Pierre Demolin

Dans cet ouvrage, Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent d’assurances, de sa naissance à sa fin. L’auteur examine les grandes lignes du statut des agents et sous-agents d’assurances.

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Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalier

Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalier

P. Doyen

Cet ouvrage unique examine dans le détail les pensions légales et complémentaires d’entreprises au Grand-Duché de Luxembourg tenant compte du caractère transfrontalier que le sujet implique.

Conçu avant tout comme un outil pratique, l’ouvrage est accessible à tout acteur (luxembourgeois et transfrontalier) intéressé par le sujet.

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L'agent de banque. Droits et obligations

L'agent de banque. Droits et obligations

Pierre Demolin

Le contrat d’agence de banque est réglementé par des dispositions impératives dont certaines sont exceptionnelles s’agissant d’un contrat liant deux parties indépendantes, travaillant en dehors d’un contrat de travail. Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent de banque, de sa naissance à sa fin. Un ouvrage fondamental.

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Application des règles MiFID en assurances - Modalités et consé...

Application des règles MiFID en assurances - Modalités et consé...

André-Dumont J-C, Catteau A., de Thysebaert Q...

Coordination : van Oldeneel C-A.

Le présent dossier fait le point sur l’ensemble des aspects de la réforme et ses incidences concrètes. Les travaux au niveau européen ne sont pas oubliés. La mise en œuvre des nouveaux et futurs textes communautaires (règlement PRIIPs, directives IMD2 et MiFID2) risque en effet de bouleverser à moyen terme un cadre juridique encore mouvant auquel les professionnels se seront tout juste adaptés.

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Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg Les ...

Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg Les ...

Cheppe A., Courteil V., Derudder V., Feipel C...

Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d'assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.

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Assurances et technologies de l'information et de la communicat...

Assurances et technologies de l'information et de la communicat...

André-Dumont J-C, Catteau A., Dumortier J., J...

Le présent dossier fait le point sur le cadre juridique actuel et futur applicable à l’e-business, en mettant l’accent sur les législations reconnaissant la signature et le commerce électroniques ainsi que sur les projets en cours relatifs aux services « de confiance » tels que l’archivage et le recommandé électroniques.

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De la commission à la facture?

De la commission à la facture?

Jan Andel, Ramón Wernsen-Bruin

Comment créer, en tant qu’intermédiaire en assurances, un modèle d’entreprise à succès dans un marché en mutation ?

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La compliance en assurance

La compliance en assurance

André-Dumont J-Ch., Bienfait B., Coulon P., D...

Ce nouveau dossier du Bulletin des assurances constitue un outil de référence pour les lecteurs souhaitant avoir une vue concrète sur les changements intervenus – et à intervenir – dans le domaine de la compliance en assurance.

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Hervorming van het toezicht op de financiële sector Réforme du ...

Hervorming van het toezicht op de financiële sector Réforme du ...

ANDRE-DUMONT J-Chr; BINON J-M; CARTON de TOUR...

Ce nouveau dossier constitue un ouvrage de référence pour tout lecteur souhaitant avoir une vue concrète sur les changements intervenus – ou encore à intervenir – dans l’architecture du contrôle financier au sens large.

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