Droit social







Actes du colloque - Quand l'auditorat se met au travail

Actes du colloque - Quand l'auditorat se met au travail

C. Bottamedi

Cet ouvrage rassemble des contributions qui explicitent le travail de l'auditorat du travail et qui offrent des regards diversifiés sur cet organe du ministère public.

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Comment répondre à une audition policière, judicaire ou autre?

Comment répondre à une audition policière, judicaire ou autre?

François Koning

Nouvelle édition actualisée – Loi Salduz Bis

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Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Baudouin Paternostre, Marie-Caroline Paternos...

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

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Durée du travail : état des lieux après la loi du 5 mars 2017 c...

Durée du travail : état des lieux après la loi du 5 mars 2017 c...

L. Ballarin, B. Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, la dernière en date étant la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable. Le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail.

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Gestion de l'espace-temps

Gestion de l'espace-temps

L. Ballarin, B. Lantin

L’ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail ainsi que des dérogations à ces règles permettant de répondre aux besoins concrets des entreprises en matière de durée du travail.

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Guide hospitalier

Guide hospitalier

Massion J., Callens S., Delvecchio L., Durant...

Le "Guide hospitalier" est le manuel pour l'application correcte de chaque détail de la législation sur les hôpitaux. Il se présente en 3 parties :

  • La loi sur les hôpitaux (Textes de loi, Définitions et champ d'application, Texte...

    Ouvrage à feuillets mobiles
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L'Indicateur Social

L'Indicateur Social

La revue L’Indicateur social traduit pour vous, dans la pratique professionnelle, les nouveautés relatives à la législation sociale et à la fiscalité salariale, et vous présente un compte rendu clair et compréhensible.

Périodique

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L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salar...

L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salar...

C-E. Clesse

L’ouvrage étudie la notion de lien de subordination tant au regard de la législation sur la relation de travail que des indices dégagés par la jurisprudence. Il analyse ensuite une vingtaine de professions qui peuvent soulever, en pratique, des problèmes ...

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L'expertise en droit social

L'expertise en droit social

Charles-Eric CLESSE

L’ouvrage analyse, pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu’en droit du travail, les notions d’incapacité et d’invalidité de travail.

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La loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable

La loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable

Laura Ballarin, Michel De Gols, Malwina Kowal...

Les auteurs de cet ouvrage commentent de façon distincte chacune des nombreuses mesures qui forment la loi du 5 mars 2017 concernant le travail  faisable et maniable.   Celle-ci poursuit et finalise des réformes déjà entamée depuis plusieurs années dans le cadre de la modernisation du droit du travail, comme les  horaires flottants, la simplification du travail à temps partiel ou la réforme des  groupements d’employeurs.

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Le chômage en 2 volumes

Le chômage en 2 volumes

Volume 1 : L. Markey (sur base du texte origi...

Cette contribution sera consacrée à l'analyse de règlementation du chômage, matière vaste, complexe et mouvante.

Le premier volume s'attachera à analyser d'une part, les conditions d'admissibilité et d'octroi pour bénéficier des allocations de chômage et d'autre part, l'indemnisation. Le deuxième volume, quant à lui, sera consacré à l'analyse des régimes particuliers auxquels peuvent s'appliquer des règles dérogatoires ainsi qu'à la procédure applicable dans le cadre de l'introduction des demandes et du traitement des dossiers. Le tout illustré par l'importante jurisprudence que vient expliciter et définir certaines notions.

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Le contrat de travail à temps partiel

Le contrat de travail à temps partiel

M. Davagle, P. Delchevalrie, L. Van Assche

L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.

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Le respect de la vie privée et le RGPD au travail

Le respect de la vie privée et le RGPD au travail

O. Rijckaert, N. Lambert

Cet ouvrage aborde toutes les problématiques liées au respect de la vie privée dans la relation de travail, notamment au regard de la surveillance des travailleurs et du RGPD.

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Le règlement de travail : un outil de gestion du personnel

Le règlement de travail : un outil de gestion du personnel

Marie-Paule Dellisse

Vous devez modifier le règlement de travail de votre entreprise ?

Cet ouvrage reprend quelques trucs et astuces pour vous aider à le réaliser, tout en conservant le meilleur équilibre possible entre le respect de la loi et les pratiques institutionnelles.

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Le statut juridique et social des médecins spécialistes en form...

Le statut juridique et social des médecins spécialistes en form...

A. Bellemans

L’ouvrage incontournable pour comprendre la problématique belge des médecins spécialistes en formation et faire le point sur la législation.

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Le statut social des travailleurs prostitués

Le statut social des travailleurs prostitués

Quentin Deleuze

L’ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués.  Sont notamment abordées : la problématique de l’assujettissement à la sécurité sociale et les éléments permettant de faciliter la qualification contractuelle; la problématique de la fausse indépendance de travailleurs prostitués et la question de la validité du contrat de travail de prostitution.

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Le temps de travail en perpétuel mouvement

Le temps de travail en perpétuel mouvement

Laura Ballarin, Bernard Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

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Les pensions complémentaires pour salariés

Les pensions complémentaires pour salariés

Sous la direction de Corinne Merla & Elise La...

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

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Les personnes handicapées

Les personnes handicapées

Michel Dumont, Nicole Malmendier et Gaëlle Ja...

L’ouvrage traite la matière des personnes handicapées dans son intégralité de manière structurée et en abordant les diverses problématiques telles qu’elles apparaissent en regard de la pratique administrative et des divergences jurisprudentielles.

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Les réfugiés et demandeurs d'asile ont-ils accès au marché du t...

Les réfugiés et demandeurs d'asile ont-ils accès au marché du t...

A. Amallah

L’étude a été, en partie, réalisée en 2016 par Anissa AMALLAH, sous la direction du Professeur Charles-Eric CLESSE, dans le cadre de son Master de spécialisation en droit social à l’Université Libre de Bruxelles.

L’...

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Liber Amicorum Willy van Eeckhoutte De Taal is Gans het Recht

Liber Amicorum Willy van Eeckhoutte De Taal is Gans het Recht

R. de Corte, M. De Vos, P. Humblet, F. Kéfer,...

Liber Amicorum professeur Willy van Eeckhoutte

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Manuel de l'insolvabilité de l'entreprise

Manuel de l'insolvabilité de l'entreprise

Ivan Verougstraete (rédacteur en chef) Avec l...

Précis de l’insolvabilité de l’entreprise sous ses différents angles : droit économique, droit social, droit de l’environnement, droit judiciaire, droit fiscal, droit pénal et droit comptable.

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Pensions complémentaires- Chronique de jurisprudence 2012-2018 

Pensions complémentaires- Chronique de jurisprudence 2012-2018 

Simon Pâques, Jan Van Gysegem

L’ouvrage aborde les décisions de jurisprudence rendues en matière de pensions complémentaires au cours de la période 2012-2018 en les accompagnant d’un exposé théorique si nécessaire. Il traite également de questions d’actualités en lien avec ces matières.

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Protection de la maternité

Protection de la maternité

Jean Jacqmain

Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante.

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