Droit Social & RH

La relation entre l’employeur et le salarié crée des droits et des devoirs, mais également des possibilités et des opportunités. Pour une politique RH innovante, une administration fiable et l’application correcte du droit social, chez Wolters Kluwer, vous êtes à la bonne adresse.







Actuarial Mathematics for Pensions - Basics and Concepts applie...

Actuarial Mathematics for Pensions - Basics and Concepts applie...

Dominique Beckers

Ce livre a été écrit à l’intention de tous ceux qui souhaitent mieux comprendre les calculs qui sont à la base des pensions (complémentaires). Ses quatre chapitres expliquent les quatre concepts de base: mortalité, financement, droits acquis et solvabilité. Chaque chapitre reprend également des exemples chiffrés qui permettent de se former une vision éclairée de la constitution des pensions et de leurs structures.

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Chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la f...

Chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la f...

Mollet B., Debrulle A., De Marchi P.; Mise à ...

Votre travailleur a atteint un certain âge et ne souhaite plus travailler? Quelle solution envisager?

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Paraîtra le 04/12/2019
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Code social - Droit de la sécurité sociale 2019

Code social - Droit de la sécurité sociale 2019

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale.

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Concurrence et débauchage

Concurrence et débauchage

K. De Schutter, S. Marquant

Les employeurs se préoccupent de plus en plus de la concurrence et du débauchage, probablement en raison de la mobilité qui règne actuellement sur le marché de l’emploi. Les employeurs tentent de convaincre les travailleurs de s’engager chez ...

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Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Conventions collectives de travail : 50 ans d'applications juri...

Baudouin Paternostre, Marie-Caroline Paternos...

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

L’ouvrage examine l’évolution de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires à l’occasion de son 50e anniversaire et illustre chaque article de la loi par des décisions jurisprudentielles publiées ou inédites.

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Durée du travail : état des lieux après la loi du 5 mars 2017 c...

Durée du travail : état des lieux après la loi du 5 mars 2017 c...

L. Ballarin, B. Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, la dernière en date étant la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable. Le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail.

Disponible en version e-book

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Gestion de l'espace-temps

Gestion de l'espace-temps

L. Ballarin, B. Lantin

L’ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail ainsi que des dérogations à ces règles permettant de répondre aux besoins concrets des entreprises en matière de durée du travail.

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Guide de la fiscalité salariale pour les entreprises 2019

Guide de la fiscalité salariale pour les entreprises 2019

Service Juridique Partena Secrétariat Social

L’originalité de ce Guide consiste à aborder le domaine de la fiscalité salariale plus particulièrement sous l'angle des obligations qui incombent à l'employeur.

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Incapacité de travail et inaptitude au travail: droits et oblig...

Incapacité de travail et inaptitude au travail: droits et oblig...

M. Davagle

De par les répercussions qu’elle peut avoir sur l’organisation des relations de travail, l’incapacité de travail de droit commun don’t est victime le travailleur interpelle de plus en plus le praticien de droit social et ce d’autant plus, que le...

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La protection de la rémunération

La protection de la rémunération

A. Degros

Pour nombre de travailleurs, la rémunération de leur travail est leur principal moyen de subsistance. C’est le motif pour lequel le législateur entend lui attribuer une protection spécifique et étendue.

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La prévention des risques psychosociaux au travail

La prévention des risques psychosociaux au travail

Partena

Suite au constat de l’existence de nombreux problèmes d’application lors d’évaluations menées en 2010-2011, la législation relative à la prévention de la charge psychosociale occasionnée par le travail (dont la violence, le harc&...

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La prévention des risques psychosociaux au travail

La prévention des risques psychosociaux au travail

Partena

Suite au constat de l’existence de nombreux problèmes d’application lors d’évaluations menées en 2010-2011, la législation relative à la prévention de la charge psychosociale occasionnée par le travail (dont la violence, le harc&...

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La prévention des risques psychosociaux au travail depuis la ré...

La prévention des risques psychosociaux au travail depuis la ré...

S. Billy, P. Brasseur, J.-P. Cordier

Harcèlement, violence, conflits, stress, burn-out,… les risques psychosociaux au travail envahissent la sphère professionnelle, affectent le fonctionnement des entreprises et peuvent détruire les individus. Ils occasionnent des coûts directs et indirects consid&...

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La reprise du travail après une période d'incapacité de travail

La reprise du travail après une période d'incapacité de travail

K. Della Selva, A. Guérit, C. Leflot, C. Merl...

Cet outil devrait répondre aux questions auxquelles tout employeur est un jour confronté dans la vie de son entreprise.

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La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui - ...

La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui - ...

Charles-Eric Clesse

La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui est connue de tous praticiens du droit social. Les articles 1384 du Code civil et 18 de la loi du 3 juillet 1978 trouvent à s'appliquer régulièrement dans les entreprises. En revanche, les régimes par...

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Le chômage en 2 volumes

Le chômage en 2 volumes

Volume 1 : L. Markey (sur base du texte origi...

Cette contribution sera consacrée à l'analyse de règlementation du chômage, matière vaste, complexe et mouvante.

Le premier volume s'attachera à analyser d'une part, les conditions d'admissibilité et d'octroi pour bénéficier des allocations de chômage et d'autre part, l'indemnisation. Le deuxième volume, quant à lui, sera consacré à l'analyse des régimes particuliers auxquels peuvent s'appliquer des règles dérogatoires ainsi qu'à la procédure applicable dans le cadre de l'introduction des demandes et du traitement des dossiers. Le tout illustré par l'importante jurisprudence que vient expliciter et définir certaines notions.

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Le contrat de travail à temps partiel

Le contrat de travail à temps partiel

M. Davagle, P. Delchevalrie, L. Van Assche

L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.

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Le contrôle social

Le contrôle social

T. Driesse

Ce dossier répond aux diverses et nombreuses questions que peuvent se poser les « acteurs sociaux »  confrontés à un contrôle social.

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Le plan cafétéria et l'indissociable notion de rémunération

Le plan cafétéria et l'indissociable notion de rémunération

Marie-Lise Pottier, Legal Advisor secrétariat...

Quelle rémunération à la carte pour vos collaborateurs ? Découvrez les options possibles dans ce dossier !

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Le reclassement professionnel : nouveaux enjeux et perspectives

Le reclassement professionnel : nouveaux enjeux et perspectives

O. Henry

Les différentes procédures de reclassement professionnel (ou « outplacement »). 

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Le statut social des travailleurs prostitués

Le statut social des travailleurs prostitués

Quentin Deleuze

L’ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués.  Sont notamment abordées : la problématique de l’assujettissement à la sécurité sociale et les éléments permettant de faciliter la qualification contractuelle; la problématique de la fausse indépendance de travailleurs prostitués et la question de la validité du contrat de travail de prostitution.

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Le temps de travail en perpétuel mouvement

Le temps de travail en perpétuel mouvement

Laura Ballarin, Bernard Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

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Les bonus

Les bonus

S. Stenuick

La présente monographie examine les différents concepts repris sous le texte vague, emblématique et non défini en droit belge de « bonus ».

Le bonus peut exister sous différentes formes dont notamment la participation aux bénéfi...

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Les pensions complémentaires pour salariés

Les pensions complémentaires pour salariés

Sous la direction de Corinne Merla & Elise La...

La LPC a fortement évolué. Des nouveautés importantes résultent de diverses lois adoptées en 2018. Cet ouvrage décrit et commente, de manière claire et pragmatique, le cadre juridique et fiscal des pensions complémentaires pour les salariés. Sont également décrits le nouveau régime de la pension libre complémentaire pour travailleurs, les particularités des pensions complémentaires pour les contractuels du secteur public et les impacts de la loi IORP2 du 11 janvier 2019 en matière d’information. Il intègre les décisions des cours et tribunaux, avis de la Commission des pensions complémentaires, ainsi que les opinions, communications et circulaires de l’autorité de contrôle, la FSMA.

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