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Les réductions groupes-cibles

Les réductions groupes-cibles

Myriam Coibion, Laurence Fourneau

L’ouvrage donne un aperçu complet et détaillé des réductions groupes-cibles fédérales et régionales des cotisations de sécurité sociale applicables aux travailleurs salariés du secteur privé et au personnel sous contrat de travail dans le secteur public.

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La vente immobilière

La vente immobilière

Pierre-François Van den Driesche

Ce livre condense tout ce qu’il faut savoir sur le contrat de vente d’immeuble, ses aspects pratiques, les responsabilités des intervenants, les incidences fiscales et de droit notarial.

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Primes de fin d'année 2019

Primes de fin d'année 2019

Myriam Dauphin

Ce dossier vous propose un aperçu des C.C.T. (sous-)sectorielles qui prévoient l'octroi d'une prime de fin d'année (modalités d'octroi, montant et époque du paiement).

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Compendium social-droit du travail 2019-2020

Compendium social-droit du travail 2019-2020

W. van Eeckhoutte, V. Neuprez

Un ouvrage de référence encyclopédique.

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Mémento de droit pénal 2020

Mémento de droit pénal 2020

Thomas Henrion

Ce mémento et le mémento de procédure pénale: la combinaison parfaite !

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Mémento fiscal 2019/2

Mémento fiscal 2019/2

Jacques Rousseaux et Christiaan Moeskops

Le Mémento Fiscal, d’un format pratique et condensé, fait le tour de la législation fiscale actuelle en renvoyant systématiquement aux chiffres et délais applicables.

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Le volontariat dans tous ses états

Le volontariat dans tous ses états

Michel Davagle

L’ouvrage traite, de manière très pratique et concrète, la problématique du volontariat en l’abordant sous ses différents aspects.

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Code des médias et de la communication

Code des médias et de la communication

Carine Doutrelepont, Geneviève Toussaint, Max...

Les deux tomes du Code de droit des médias et de droit de l’information permettent de naviguer dans les différentes strates législatives complexes des matières traitées, allant des niveaux international et européen au droit belge de l’Autorité fédérale et des entités fédérées.

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L'arbitrage et les sociétés/Arbitrage en vennootschappen

L'arbitrage et les sociétés/Arbitrage en vennootschappen

Dirk De Meulemeester, Charline Ampe, Olivier ...

L'ouvrage "L'arbitrage et les sociétés" reprend les contributions présentées, en français ou néerlandais, lors du colloque CEPANI du 14 novembre 2019.

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Liber Amicorum Cepani 50 years

Liber Amicorum Cepani 50 years

Editors: Dirk De Meulemeester, Maxime Berling...

Contributions des spécialistes nationaux et internationaux en matière des modes alternatifs de résolution des conflits à l’occasion du 50ième anniversaire du CEPANI.

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Le règlement général sur la protection des données et sa mise e...

Le règlement général sur la protection des données et sa mise e...

J. Doornaert - Avocat, Simmons & Simmons LLP

L’ouvrage offre une analyse théorique et pratique de la réglementation européenne et belge sur la protection des données à caractère personnel.

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Mémento des saisies 2019

Mémento des saisies 2019

Van Herreweghe V., Noël D., Forges M.

Partant du texte légal et de la jurisprudence, les auteurs commentent le droit des saisies d'une manière schématique et claire. Les notions de base, les règles générales pour toute saisie conservatoire et saisie-exécution, les règles g&eacu...

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Code de base 2019-2020

Code de base 2019-2020

Lombaert B., Roggen F., De Cordt Y., Thilmany...

En tant que professionnel du droit, vous avez très souvent besoin d'une information légale précise: un texte de loi, un article du code civil, un article du code pénal, une précision relative à une loi du code judiciaire, etc. Or, impossible d'emporter v...

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Gerechtelijk zakboekje 2019-2020 Mémento Judiciaire 2019-2020

Gerechtelijk zakboekje 2019-2020 Mémento Judiciaire 2019-2020

Cette édition bilingue est votre aide-mémoire, à la fois clair et systématique, pour tout ce qui touche le monde judiciaire : adresses, numéros de comptes en banque, numéros de téléphone des avocats, notaires, cours et tribunaux, éta...

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Mémento de la circulation routière 2019

Mémento de la circulation routière 2019

Acolty, J.

Des réponses claires à toutes les questions en matière de circulation routière.

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Mémento des ASBL 2019

Mémento des ASBL 2019

M. Davagle

L'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL.

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